CONDITIONS D’UTILISATION – RESPONSABILITÉ DE L’USAGER

CONDITIONS D’UTILISATION

Les conditions générales détaillées ci-après régulent l’accès et l’utilisation du ce Site, ainsi que l’ensemble des contenus montrés sur celui-ci ou mis à disposition des Usagers. L’accès ou l’utilisation du Site entraînent l’acceptation, de la part de l’Usager, de l’ensemble des conditions générales publiées au moment du dit accès ou utilisation.
Le recueil et le traitement des informations personnelles, fournies par les Usagers, ainsi que l’exercice des droits de ceux-ci sur lesdites informations, seront régis par la Politique de Privacité du Site.

RESPONSABILITÉ DE L’USAGER POUR L’ACCÈS ET L’UTILISATION DES CONTENUS

L’usager s’oblige à faire un usage raisonnable du Site et de ses contenus, conformément aux possibilités et aux fins pour lesquelles il a été conçu. Le site n’assumera aucune responsabilité, que ce soit directement ou indirectement, qui découle de la mauvaise utilisation du Site ou de ses contenus, de la part de l’usager, celui-ci devant assumer dans tous les cas, sous sa responsabilité exclusive, les conséquences, dommages ou actions qui pourraient découler de son accès ou utilisation du site ou des contenus hébergés, ainsi que de leur reproduction ou communication.

Les administrateurs, les ralentisseurs et les collaborateurs feront tout ce qui raisonnablement possible, afin de surveiller la légalité des contenus, images, opinions et autres informations communiquées à travers son Site. Cependant, le contrôle absolu de ceux-ci n’étant pas toujours possible, les usagers seront les seuls responsables de l’information, des images, des opinions, des allusions ou contenus de tout type qu’ils communiquent, hébergent, mettent à disposition ou exhibent à travers le Site.

Les administrateurs et les collaborateurs pourront limiter l’accès au Site d’opinions, d’informations, de commentaires, d’images ou de dessins, envoyés par les usagers, en pouvant installer, si elle le jugeait opportun, des filtres à cet effet. La faculté ci-avant ne suppose en aucun cas l’obligation pour le site de contrôler les contenus qui pourraient être diffusés à travers son Site, mais uniquement l’expression de sa volonté d’éviter, dans la mesure du possible, qu’à travers celui-ci puissent être diffusés sur le réseau des contenus ou opinions qui pourraient être considérés comme diffamatoires, racistes, sexistes, xénophobes, discriminatoires, pornographiques, violents ou qui, d’une quelconque façon porteraient atteinte à la morale, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, ou seraient clairement illicites.

Il demeure strictement interdit et, par conséquent, ses conséquences seront la responsabilité exclusive de l’usager, l’accès ou l’utilisation du Site et de son contenu à des fins illégales ou non autorisées et, plus particulièrement et sans que la liste ci-après ait un caractère exhaustif : la violation qu’elle qu’en soit la forme, des droits fondamentaux sur l’honneur, l’image et l’intimité personnelle et familiale et, tout particulièrement, des mineurs, la violation du devoir de secret dans les communications, l’infraction des droits de la propriété industrielle et intellectuelle pu de toutes normes qui régissent la protection des informations à caractère personnel. En outre, l’Usager s’oblige à ne pas publier, divulguer, annoncer ou distribuer, tout matériel ou information qui serait illégale, obscène, pornographique, abusive, diffamatoire, mensongère, raciste, ou d’une quelconque façon contraire à la morale ou à l’ordre public, ainsi qu’à ne pas introduire de virus informatique, de fichiers défectueux, ou tout autre programme informatique qui pourrait provoquer des dommages ou des altérations des contenus, programmes ou systèmes du site.

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